+ Afficher le menu

Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise PHOTO PORCELAINE, immatriculée à Toulouse sous le numéro RCS 524 311 123 dont le siège social est 10 - Allée des Grillons - 31320 Castanet-Tolosan.

Directeur de la publication : Olivier BOSCH


Hébergeur

Ce site est généré et hébergé par la S.A.R.L Wizishop, immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525, dont le siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.
Wizishop est un service innovant permettant aux professionnels de créer, animer et promouvoir facilement leur boutique en ligne. Plus d'informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.photo-porcelaine.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

PHOTO PORCELAINE est enregistré à la CNIL sous le numéro 1448309

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site PHOTO PORCELAINE a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée. 

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à PHOTO-PORCELAINE.COM.

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site www.photo-porcelaine.com, celui-ci peut implanter un cookie dans votre ordinateur.

Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : (Nom, prénom, adresse).

Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla Firefox :

  • Choisissez le menu "outil " puis "Options"
  • Cliquez sur l'icône "vie privée"
  • Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent


Pour Microsoft Internet Explorer :

  • Choisissez le menu "Outils" puis "Options Internet"
  • Cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
  • Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


Pour Opéra 6.0 et au-delà :

  • Choisissez le menu "Fichier">"Préférences"


Vie Privée :

 Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site pourront ne pas lui être accessibles.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site PHOTO PORCELAINE sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à PHOTO PORCELAINE ou l’insertion d’une page appartenant à PHOTO PORCELAINE dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de PHOTO PORCELAINE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par PHOTO PORCELAINE peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site www.photo-porcelaine.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de PHOTO PORCELAINE, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

 

Mentions légales créées le 16 Août 2010

Vous êtes client Amazon ? Payez désormais avec les informations de paiement et les coordonnées stockées dans votre compte Amazon.

Vous avez un compte Amazon ? Connectez-vous avec votre compte Amazon et essayez la commande Express

Commander avec

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

error check_circle
error check_circle remove_red_eye
error check_circle remove_red_eye
Vous êtes client Amazon ? Payez désormais avec les informations de paiement et les coordonnées stockées dans votre compte Amazon.

Vous avez un compte Amazon ? Connectez-vous avec votre compte Amazon et essayez la commande Express

Connexion avec

J'ai déjà un compte,